Olivier Borel soutiendra sa thèse sur le thème « Végétal, entre propriété et responsabilité » lundi 16 décembre.
Le jury sera composé de Monsieur Didier Krajeski, professeur des universités (Université Toulouse 1), en qualité de Président du jury ; Monsieur Nicolas Bouche, maître de Conférences (Université Lyon 3) en qualité de rapporteur ; Monsieur Laurent Neyret (Université d’Artois), professeur, en qualité de rapporteur ; Madame Céline Castets-Renard (Université Toulouse 1), professeur des universités, en qualité de directeur de recherches.
Résumé de la thèse :
Le végétal, élément par essence naturel, a évolué avec le développement des technologies et s’est vu assigner de nouvelles fonctions sous l’effet d’impératifs scientifiques et économiques que le droit a accompagnés. Le paysan mettait en culture des plantes et les sélectionnait, entretenant un rapport direct et d’ordre matériel avec les semences.
Cette production localisée s’érode avec l’avènement, au 20e siècle, des propriétés incorporelles et de la consommation de masse. Le développement de la normalisation concourt aux échanges à l’échelle nationale et internationale alors que dans le même temps le terroir est célébré comme outil de développement rural et de protection environnementale.
Or, les considérations relatives aux questions sanitaires et environnementales, en constante progression au siècle dernier, sont sources d’oppositions franches entre acteurs économiques publics et privés sur les choix technologiques qui devraient inspirer les sociétés. Le végétal, comme produit alimentaire, mais aussi comme matériel génétique, va être le représentant de ces volontés étatiques et individuelles.
Les craintes, les risques, les dommages qui sont issus des diverses utilisations du végétal permettent, par la même occasion, d’interroger sur le plan de la cohérence, les fondements du droit de l’environnement dans la qualification générale d’atteintes portées au vivant.
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